La commune nouvelle est une forme rénovée de groupement de communes contiguës ou à l’échelle d’une communauté, instituée par la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales. L’association des maires de France (AMF) est à l’origine de la loi du 16 mars 2015 pour des communes fortes et vivantes. Ce texte, selon l’AMF « offre des perspectives intéressantes aux communes qui souhaitent se regrouper dans le cadre d’une démarche volontaire, pour aller au bout des logiques de mutualisation ou pour dépasser les fractures territoriales, tout en conservant des liens de proximité et l’identité des communes fondatrices ».

 

Interpellée par les nombreuses questions que se posent élus, personnels communaux et citoyens-contribuables-électeurs, Maryse Bouzet a rédigé ce vade-mecum de la commune nouvelle.

Elle y décortique les textes, propose des modèles, et recense les adresses utiles à ceux qui veulent tenter l’aventure. 

De « Mourteroux » à Mortroux

De la paroisse à la commune

Du chemin de terre à la route goudronnée

De la bougie à l’électricité

Des bœufs au tracteur

De la malle-charrette à Internet

En passant par un court voyage sur les rails

Mortroux vous est conté

En s’appuyant sur les écrits

Et quelques récits.


La liste des habitants de la paroisse puis de la commune de Mortroux dont l’identité figure dans les registres paroissiaux puis d’état civil, des délibérations et les listes de recensement de la population est une annexe à la monographie de Mortroux.


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